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Marques déposées par madame FLORIANE DITTIERE
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LES ROSES DE DOUE LA FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROSES DE DOUE LA FONTAINE
Madame FLORIANE DITTIERE
Madame ROMANE DITTIERE
Monsieur GUILLAUME DITTIERE

Numéro de dépôt :
4032320
Date de dépôt :
14/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2023
LES ROSES DE DOUE LA FONTAINE de FLORIANE DITTIERE

Présentation de la marque LES ROSES DE DOUE LA FONTAINE

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2013 par madame FLORIANE DITTIERE, madame ROMANE DITTIERE, monsieur GUILLAUME DITTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ROSES DE DOUE LA FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Les déposants sont madame FLORIANE DITTIERE domicilié(e) 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - AMBILLOU-CHATEAU - France, madame ROMANE DITTIERE domicilié(e) 12 2 ROUTE D'ANGERS - 49700 - AMBILLOU-CHATEAU - France, monsieur GUILLAUME DITTIERE domicilié(e) 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - AMBILLOU-CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUILLAUME DITTIERE domicilié(e) 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - AMBILLOU-CHATEAU - France.

La marque LES ROSES DE DOUE LA FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROSES DE DOUE LA FONTAINE est expirée depuis le 14 septembre 2023.


Madame FLORIANE DITTIERE - 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - AMBILLOU-CHATEAU - France

Madame ROMANE DITTIERE - 12 2 ROUTE D'ANGERS - 49700 - AMBILLOU-CHATEAU - France

Monsieur GUILLAUME DITTIERE - 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - AMBILLOU-CHATEAU - France


Monsieur GUILLAUME DITTIERE - 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - AMBILLOU-CHATEAU - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748321 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.